Energies renouvelables – La liste des matériels exonérés de la TVA publiée

Energies renouvelables – La liste des matériels exonérés de la TVA publiée

Le Ministre des Finances et du Budget et le Ministre du Pétrole des Énergies ont par un arrêté conjoint, fixé la liste des matériels destinés à la production d’énergies renouvelables exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée.

L’arrêté interministériel date du 25 Mai 2020 et a été rendu public le 23 Juillet 2020. La liste des matériels bénéficiant de l’exonération de la TVA concerne les énergies de source solaire, éolienne ainsi que le biogaz.

Concernant les matériels d’énergie solaire on peut citer le panneau solaire photovoltaïque, le capteur ou panneau solaire thermique, le régulateur de charge, le kit de pompage solaire etc.

Pour les matériels d’énergie éolienne on note la tour, la pale, le rotor, la nacelle et le noyau. Enfin en ce qui a trait au matériel de biogaz, figure le réchaud à biogaz, le biodigesteur, le piège à eau, l’appareil mélangeur de substrats etc. Les équipements exonérés seront certifiés par les organismes internationaux de certification. Quant aux exonérations, elles seront délivrées par la Direction générale des Douanes ou la Direction générale des Impôts et des Domaines.

Le Conseil Patronal des Énergies Renouvelables du Sénégal (COPERES) se félicite de cette initiative et est d’avis que cela constitue une avancée significative pour le développement et la promotion des énergies renouvelables au Sénégal.

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